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Marques déposées par VECTEUR SCAN
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VECTEUR SCAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VECTEUR SCAN
VECTEUR SCAN

Numéro de dépôt :
4569335
Date de dépôt :
19/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2029
VECTEUR SCAN de VECTEUR SCAN

Présentation de la marque VECTEUR SCAN

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2019 par VECTEUR SCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VECTEUR SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est VECTEUR SCAN domicilié(e) 337 RUE GAY LUSSAC - 27000 - ÉVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Nicolas DEMILLY domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque VECTEUR SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTEUR SCAN arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.

VECTEUR SCAN a également déposé les autres marques suivantes : V-SCAN


VECTEUR SCAN - 337 RUE GAY LUSSAC - 27000 - ÉVREUX - France


REGIMBEAU, Monsieur Nicolas DEMILLY - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs ; expertises géologiques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; prospection géologique ; services d’exploration et d’expertise ; topographie marine, aérienne et terrestre ; cartographie ; numérisation de documents ; compression de données à des fins de stockage électronique ; compression numérique de données informatiques ; conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.